Statuts

Statuts de l’association “Les Deux Tours Grenoble”

Préfecture de l’Isère W381005774

Ancienne référence : 0381019849

Article premier – Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er. juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Les Deux Tours Grenoble.

Article 2 – Cette association a pour but : la promotion et le développement des jeux de simulation.

Article 3 – Siège social : M. Argyriadés Sébastien, 29 rue André Rivoire 38100 Grenoble
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration, la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4 – L’association se compose d’adhérents.

Article 5 – Admission : Pour faire partie de l’association ,il faut obligatoirement être majeur.

Article 6 – Les membres : Sont considérés comme adhérents, les personnes à jour de leur cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année lors de l’Assemblée Générale.
Les cotisations sont renouvelables à partir du 1er octobre de chaque année et sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année suivante.

Article 7 – Radiation : La qualité de membre se perd par :

– la démission.
– le décès.
– la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave, l’intéressé pourra être invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.
En cas de radiation, les cotisations déjà versées ne seront pas remboursées.

Article 8 – Les ressources de l’association comprennent :

     – le montant le montant des droits d’entrée et des cotisations.
– les subventions de l’Etat, des Départements et des Communes.
– les subventions des sponsors privés.
– les intérêts et les redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder, ainsi que des rétributions pour services rendus.

Article 9 – Conseil d’Administration :

L’association est administrée par un Conseil de membres, élus pour un an par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil comprend notamment :

     – Un Président,
– Si possible, un ou plusieurs Vice-présidents,
– Un Secrétaire et si possible un Secrétaire adjoint,
– Un Trésorier, et si possible un Trésorier adjoint.

Les élections ont lieu au scrutin secret. Est élu celui qui obtient plus de la moitié des suffrages exprimés. Lorsque plusieurs candidats postulent pour un poste , si aucun d’eux n’obtient la majorité au premier tour, un second tour est organisé. Est alors élu celui qui obtient plus de la moitié des suffrages exprimés.

Article 10 – Réunion du Conseil d’Administration :

Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les six mois et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers au moins des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage des voix la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera être considéré comme démissionnaire.

Le Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.

Article 11 – Assemblée Générale Ordinaire:

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliées. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année durant le dernier trimestre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret des membres du Conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix.

Quorum : aucune décision ne pourra être valablement prise si au moins dix membres ne sont pas présents ou représentés. Si l’Association compte moins de vingt membres, aucune décision ne pourra être valablement prise si moins de la moitié plus un des membres n’est pas présente. Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle convocation sera adressé dans un délai d’un mois aux membres conformément à l’article 11.

La seconde Assemblée Générale ainsi convoquée ne sera pas soumise aux conditions de quorum prévues par le présent alinéa.

Article 12 – Assemblée Générale Extraordinaire :

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 – Règlement Intérieur :

Un Règlement Intérieur régit les points non prévus aux statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Des modifications peuvent être proposées par les membres du Conseil d’Administration et soumises à l’approbation des membres lors d’une Assemblée Générale.

 Article 14 – Dissolution :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Assemblée Générale Ordinaire 9 de la loi du 1er. juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.